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Marques déposées par la société CAVE des VIGNERONS
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VICTOR DE FONTABON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTOR DE FONTABON
CAVE des VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3254857
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/11/2013
VICTOR DE FONTABON de CAVE des VIGNERONS

Présentation de la marque VICTOR DE FONTABON

Déposée le 4 novembre 2003 par la société CAVE des VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VICTOR DE FONTABON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la société CAVE des VIGNERONS domicilié(e) 71460 GENOUILLY - 71460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 585 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE des VIGNERONS DE GENOUILLY domicilié(e) 71460 GENOUILLY - France.

La marque VICTOR DE FONTABON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTOR DE FONTABON est expirée depuis le 4 novembre 2013.

CAVE des VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES MARINIERS , SEIGNEUR DU JOUQUIER , DOMAINE LES MILLE GALETS , DOMAINE LES GRAINS GALETS , DOMAINE VALMEYRANE


CAVE des VIGNERONS - 71460 GENOUILLY - 71460 - France - SIREN 778585315


CAVE des VIGNERONS DE GENOUILLY - 71460 GENOUILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

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